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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLENATURE
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bellenature en provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

bellenature en provence
BELLENATURE, SARL

Numéro de dépôt :
3652330
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
bellenature en provence de BELLENATURE

Présentation de la marque bellenature en provence

Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLENATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bellenature en provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLENATURE domicilié(e) 2 boulevard Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 137 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Delmas domicilié(e) 2 boulevard Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bellenature en provence est expirée depuis le 25 mai 2019.

BELLENATURE a également déposé les autres marques suivantes : BELLENATURE , Bellenature , BELLENATURE , BELLENATURE


BELLENATURE, SARL - 2 boulevard Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 402137715


Philippe Delmas - 2 boulevard Alphonse Daudet - 84130 - LE PONTET - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olive cassée de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Olive noire de la Vallée des Baux de Provence ” ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ” ou de l'appellation d'origine contrôlée “ Huile d'olive de Provence ”.

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches biciant des appellations d'origine protégées “ Olive cassée de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Olive noire de la Vallée des Baux de Provence ” ; agrumes.