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Marques déposées par BELLEMIN NOEL SURGELES
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BNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BNS
BELLEMIN NOEL SURGELES

Numéro de dépôt :
1717289
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
01/03/1999
BNS de BELLEMIN NOEL SURGELES

Présentation de la marque BNS

Déposée le 1 mars 1989 par BELLEMIN NOEL SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLEMIN NOEL SURGELES, domicilié(e) 2610, avenue des Landiers - CHAMBERY (Savoie) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BELLEMIN NOEL - France.

La marque BNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNS est expirée depuis le 1 mars 1999.


BELLEMIN NOEL SURGELES - 2610, avenue des Landiers - CHAMBERY (Savoie) - France


Monsieur Bernard BELLEMIN NOEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais;aliments pour animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops. Tous produits surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.