Marque expirée - Marque en non vigueur
BELLEME
Numéro de dépôt :
3656705
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Présentation de la marque BELLEME
Déposée le 11 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) Bellême International Consulting Engineers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEME est expirée depuis le 11 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46