Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARTINET 409
Numéro de dépôt :
1107495
Date de dépôt :
02/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers
Présentation de la marque MARTINET 409
Déposée le 2 mai 1979 par BELLEIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « MARTINET 409 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARTINET 409 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARTINET 409 est expirée depuis le 2 mai 1989.
BELLEIN Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014