Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BELLEGARDE VOUS OFFRIR PLUS QUE DU PAPIER
BELLEGARDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97685246
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque B BELLEGARDE VOUS OFFRIR PLUS QUE DU PAPIER

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BELLEGARDE VOUS OFFRIR PLUS QUE DU PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLEGARDE domicilié(e) 6-8, rue Nicolau, 93403 SAINT-OUEN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 008 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEGARDE SA - France.

La marque B BELLEGARDE VOUS OFFRIR PLUS QUE DU PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BELLEGARDE VOUS OFFRIR PLUS QUE DU PAPIER est expirée depuis le 30 juin 2007.

BELLEGARDE a également déposé les autres marques suivantes : B


BELLEGARDE (Société Anonyme) - 6-8, rue Nicolau, 93403 SAINT-OUEN Cédex - France - SIREN 642008031


BELLEGARDE SA - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Papiers d'imprimerie, d'édition et de reproduction. Papiers recyclés. Cartons (papeterie) sous toutes ses formes. Transparents pour projection. Supports spéciaux de communication en papier, carton ou matière plastique. Plats de couverture en papier, carton ou matière plastique. Reliures en papier, carton ou matière plastique. Etiquettes adhésives (en planches ou tabulatrices). Listages. Chemises et sous chemises en papier, carton ou matière plastique. Bobines et papiers divers pour télex et télécopie. Enveloppes et pochettes en papier, carton ou matière plastique. Supports pour duplications et tirages de plans (grands formats). Supports spéciaux pour traceurs. Destructeurs de documents. Massicots de bureau. Cisailles. Assembleuses. Agrafeuses. Plieuses. Machines à relier. Machines à perforer. Machines à étiqueter. Consultations, recherches, études et conseils dans les domaines d'application du carton, du papier et des supports bureautiques et de communication

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.