Déposée le 18 janvier 2002 par BELLEGARDE James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OAK NUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est BELLEGARDE James, domicilié(e) 24 Rue Ste Catherine, 84000 Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEGARDE James - France.
La marque OAK NUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLEGARDE James - 24 Rue Ste Catherine, 84000 Avignon - France
BELLEGARDE James - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Vins Sirops Epices.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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