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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLEGARD'ELFE
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BELLEGARD ELFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLEGARD ELFE
BELLEGARD'ELFE, SARL

Numéro de dépôt :
4320989
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
BELLEGARD ELFE de BELLEGARD\'ELFE

Présentation de la marque BELLEGARD ELFE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLEGARD'ELFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEGARD ELFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLEGARD'ELFE domicilié(e) 71 Chemin des Chênes Blancs - 30127 - BELLEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 619 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEGARD'ELFE, Mme. Johanna ELAMI domicilié(e) 71 CHEMIN des Chênes Blancs - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque BELLEGARD ELFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEGARD ELFE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


BELLEGARD'ELFE, SARL - 71 Chemin des Chênes Blancs - 30127 - BELLEGARDE - France - SIREN 823619184


BELLEGARD'ELFE, Mme. Johanna ELAMI - 71 CHEMIN des Chênes Blancs - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Bières .