Déposée le 17 juillet 2006 par BELLEFOY DOMINIQUE, BELLEFOY GUY, BELLEFOY ARMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE LITERIE »
Les déposants sont BELLEFOY DOMINIQUE domicilié(e) 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France, BELLEFOY GUY domicilié(e) 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France, BELLEFOY ARMAND domicilié(e) 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEFOY DOMINIQUE domicilié(e) 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE LITERIE est expirée depuis le 17 juillet 2016.
BELLEFOY DOMINIQUE - 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France
BELLEFOY GUY - 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France
BELLEFOY ARMAND - 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France
BELLEFOY DOMINIQUE - 9 RUE DES COSAQUES,39500 DAMPARIS - 39500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
– meubles glaces (miroirs) – commodes coussins – étagères – fauteuils – sièges – literie (exception du linge de lit) – matelas – sommiers – pieds de lit.
– tissus – couvertures de lit et de table tissus à usage textile – tissus élastiques – linge de lit – velours – linge de maison – linge de table linge de bain (exception de l'habillement).
– tapis – paillassons – nattes – linoléum et autres revêtements de sols – tentures murales non en matières textiles – carpettes – tapis – papiers peints.
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