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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLEDONNE ULM
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BELLEDONNE ULM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE ULM
BELLEDONNE ULM, EURL

Numéro de dépôt :
3795151
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2021
BELLEDONNE ULM de BELLEDONNE ULM

Présentation de la marque BELLEDONNE ULM

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLEDONNE ULM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEDONNE ULM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLEDONNE ULM domicilié(e) 0 AERODROME - 38420 - LE VERSOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 001 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEDONNE ULM domicilié(e) 0 AERODROME - 38420 - LE VERSOUD - France.

La marque BELLEDONNE ULM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE ULM est expirée depuis le 5 janvier 2021.


BELLEDONNE ULM, EURL - 0 AERODROME - 38420 - LE VERSOUD - France - SIREN 439001892


BELLEDONNE ULM - 0 AERODROME - 38420 - LE VERSOUD - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Remorquage ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Services de photographie.