Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLECOUR OPTIQUE
BELLECOUR OPTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3731633
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BELLECOUR OPTIQUE de BELLECOUR OPTIQUE

Présentation de la marque BELLECOUR OPTIQUE

Déposée le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLECOUR OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BELLECOUR OPTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLECOUR OPTIQUE domicilié(e) 8 Rue de la Charité - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 735 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLECOUR OPTIQUE domicilié(e) 8 Rue de la Charité - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BELLECOUR OPTIQUE, SAS - 8 Rue de la Charité - 69002 - LYON - France - SIREN 382735298


BELLECOUR OPTIQUE - 8 Rue de la Charité - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539619 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Adaptations et ventes de lentilles. ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d'opticiens.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.