Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovation Catalyst
M. BELLEC Yvon

Numéro de dépôt :
3937473
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
Innovation Catalyst de BELLEC Yvon

Présentation de la marque Innovation Catalyst

Déposée le 27 juillet 2012 par monsieur BELLEC Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovation Catalyst » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur BELLEC Yvon domicilié(e) 36 avenue de Bellevue - 92340 - BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLEC Yvon domicilié(e) 36 avenue de Bellevue - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque Innovation Catalyst a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovation Catalyst est expirée depuis le 27 juillet 2022.


M. BELLEC Yvon - 36 avenue de Bellevue - 92340 - BOURG LA REINE - France


M. BELLEC Yvon - 36 avenue de Bellevue - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).