Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIO
Mme Bellec Monique
M. Bellec Jacques

Numéro de dépôt :
4022055
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
CREATIO de Bellec Monique

Présentation de la marque CREATIO

Déposée le 18 juillet 2013 par madame Bellec Monique et monsieur Bellec Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CREATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont madame Bellec Monique domicilié(e) 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France et monsieur Bellec Jacques domicilié(e) 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bellec Monique domicilié(e) 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France.

La marque CREATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIO est expirée depuis le 18 juillet 2023.


Mme Bellec Monique - 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France

M. Bellec Jacques - 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France


Mme Bellec Monique - 51 rue Gambetta - 33230 - COUTRAS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617374 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits vétérinaires et aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux.

Appareils et instruments vétérinaires.

Aliments pour les animaux ; fourrages ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la santé et de la nutrition animale.