Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROZ AVEL
M. Bellec (Gerard)

Numéro de dépôt :
960589
Date de dépôt :
01/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROZ AVEL

Déposée le 1 juillet 1976 par monsieur Bellec (Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROZ AVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bellec (Gerard domicilié(e) allée de Prat-ar-Rouz, Quimper. - France.

La marque ROZ AVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROZ AVEL est expirée depuis le 1 juillet 1986.

Bellec (Gerard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , UROMEDIC , GROUSTADES DU VIEUX BOURG


M. Bellec (Gerard) - allée de Prat-ar-Rouz, Quimper. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Gâteaux, pâtisserie, biscuits, pain, crêpes;préparations faites de céréales;farines;gelées, confitures;préparations culinaires à base de lait;confiserie;glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;préparations pour crèmes instantanées pour dessert;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.