Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELLEC GERARD

Numéro de dépôt :
3141254
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Marque figurative de BELLEC GERARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 2002 par BELLEC GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative

Le déposant est BELLEC GERARD, domicilié(e) 9 RUE DE L'IROISE, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD BELLEC - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 42

BELLEC GERARD a également déposé les autres marques suivantes : ROZ AVEL , UROMEDIC , GROUSTADES DU VIEUX BOURG


BELLEC GERARD - 9 RUE DE L'IROISE, 29200 BREST - France


Monsieur GERARD BELLEC - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 30 août 2002 - Irrecevable après publication de la demande n°352556 - Publication au BOPI 2002-08-30

Republication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Appareils et instruments médicaux d'urologie Télécommunication (site Internet) Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.