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Marques déposées par BELLEC Arnaud
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELLEC Arnaud

Numéro de dépôt :
1644245
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001
Marque en couleurs, figurative de BELLEC Arnaud

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1991 par BELLEC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLEC Arnaud, domicilié(e) 8, rue de La Glacière, 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry DEREZ avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644245.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2001.

BELLEC Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Promotion Pharmacies - Action - Développement


BELLEC Arnaud - 8, rue de La Glacière, 91800 BRUNOY - France


Maître Thierry DEREZ avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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