Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERGIE NATURE
Mme BELLEC Anne-Marie
Institut YASMINA

Numéro de dépôt :
3334849
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
SYNERGIE NATURE de BELLEC Anne-Marie

Présentation de la marque SYNERGIE NATURE

Déposée le 10 janvier 2005 par madame BELLEC Anne-Marie et Institut YASMINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERGIE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Les déposants sont madame BELLEC Anne-Marie - France et Institut YASMINA domicilié(e) 56 rue de Liège,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BELLEC Anne-Marie domicilié(e) 9 impasse des Genêts,29140 MELGVEN - 29140 - France.

La marque SYNERGIE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGIE NATURE est expirée depuis le 10 janvier 2015.


Mme BELLEC Anne-Marie - France

Institut YASMINA - 56 rue de Liège,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 4


Mme BELLEC Anne-Marie - 9 impasse des Genêts,29140 MELGVEN - 29140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 14 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575635 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Substances diététiques à usage médical conditionnées sous forme de gélules de poudre de plantes. Huiles végétales comestibles conditionnées sous forme de capsules (huileuses). Epices et sauces (condiments) conditionnées sous forme de poudres (condimentaires). Sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques conditionnées sous forme d'extraits fluides glycérinés de plantes (ou E.F.G.) Boissons alcooliques conditionnées sous forme d'extraits liquides hydro-alcooliques glycérinés de plantes (ou H.A.G.).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.