Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULIN DE LA PIPE
Numéro de dépôt :
1156450
Date de dépôt :
04/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOULIN DE LA PIPE
Déposée le 4 décembre 1980 par monsieur BELLE RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE LA PIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULIN DE LA PIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOULIN DE LA PIPE est expirée depuis le 4 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18