Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD
BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE, EURL

Numéro de dépôt :
3136595
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2021
BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD de BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE

Présentation de la marque BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD

Déposée le 12 décembre 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE domicilié(e) 5 COURS JEAN BALLARD - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 140 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BITBOUL MARIE-HELENE domicilié(e) 5 COURS JEAN BALLARD - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE BPMD est expirée depuis le 12 décembre 2021.


BELLE PROVENCE MINIBUS DE LUXE, EURL - 5 COURS JEAN BALLARD - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 441140083


BITBOUL MARIE-HELENE - 5 COURS JEAN BALLARD - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489188 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Transport public de personnes avec chauffeur.