Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGAILLE
BELLE Pascal, Alphonse, Louis

Numéro de dépôt :
3023692
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque PAGAILLE

Déposée le 25 avril 2000 par BELLE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAGAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est BELLE Pascal, Alphonse, Louis, domicilié(e) La Hutterie, 41400 VALLIERES LES GRANDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLE Pascal - France.

La marque PAGAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGAILLE est expirée depuis le 25 avril 2010.


BELLE Pascal, Alphonse, Louis - La Hutterie, 41400 VALLIERES LES GRANDES - France


BELLE Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Appareils d'éclairage ; installations d'éclairage pour véhicules terrestres ; feux pour véhicules ; feux pour bicyclettes et pour cycles, phares de véhicules ; phares de bicyclettes et de cycles. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéroglisseurs, autocaravanes, automobiles, carrosseries pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, béquilles de cycles ; bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, cadres de cycles ; camionnettes, camions, capotes de véhicules, carrosseries, chaînes de cycles, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, clous pour pneus, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, couchettes pour véhicules, cyclecars, cycles, avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles, boyaux pour cycles, chambres à air pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, véhicules électriques, voitures d'enfants, fauteuils roulants pour malades, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons (véhicules), housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses de véhicules, hydroglisseurs, motocycles, motocyclettes, chaînes motrices pour véhicules terrestres, véhicules nautiques, paniers spéciaux pour cycles, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, poussettes, capotes de poussettes, propulseurs à hélice, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, rétroviseurs, roues libres pour véhicules terrestres, sidecars, voitures de sport, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, tracteurs, traîneaux (véhicules), traîneaux à pied, tricycles, triporteurs, vélomoteurs, vélos, voitures, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, avertisseurs contre le vol de véhicules, yachts. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements de sport autre que de plongée, habillement pour automobilistes, casquettes, chaussures de sport, habillement pour cyclistes, guêtres, maillots à manches courtes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.