Marque expirée - Marque en non vigueur

PBA
BELLE Lionel André Paul

Numéro de dépôt :
97663112
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2017

Présentation de la marque PBA

Déposée le 11 février 1997 par BELLE Lionel André Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PBA »

Le déposant est BELLE Lionel André Paul domicilié(e) Route de la Balme, Résidence Les Clarines no 12,73150 VAL D'ISERE (dossier no 2346032) - 73150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BELLE domicilié(e) Route de la Balme, Résidence Les Clarins no 12,73150 VAL D'ISERE (dossier no 2346032) - 73150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PBA est expirée depuis le 11 février 2017.


BELLE Lionel André Paul - Route de la Balme, Résidence Les Clarines no 12,73150 VAL D'ISERE (dossier no 2346032) - 73150 - France


Lionel BELLE - Route de la Balme, Résidence Les Clarins no 12,73150 VAL D'ISERE (dossier no 2346032) - 73150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 1 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461442 - Publication au BOPI 2007-10-01

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346032 - Publication au BOPI 2007-07-05

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou pour le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles; glaces (miroirs); cadres. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Publicité; gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau - Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications - Agences de presse et d'information - Communications par terminaux d'ordinateurs. Organisation de voyages - Distribution de journaux - Réservation de places pour le voyage (transports).Education - Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles - Edition de livres, de revues - Prêt de livres - Production de spectacles, de films - Agence pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire - Soins médicaux, d'hygiène et de beauté - Programmation pour ordinateurs - Imprimerie - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Services reporteurs - Filmage sur bandes vidéos - Bureaux de rédaction - Gestion de lieux d'exposition - Gérance de droits d'auteurs - Authentification d'uvre d'art - Clubs de rencontre - Service d'échange de correspondances - Décoration intérieure - Services de dessinateurs d'arts gaphiques, de mode, pour emballage - Elaboration et conception de logiciels - Concession de licence de droits de propriété intellectuelle - Informations sur la mode

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.