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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE
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P'TIT CLOWN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT CLOWN
BELLE FETE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99828813
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque P'TIT CLOWN

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « P'TIT CLOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE domicilié(e) ZI LA CHEVALERIE, 50000 SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 073 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLE FETE - France.

La marque P'TIT CLOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT CLOWN est expirée depuis le 3 décembre 2009.

BELLE FETE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA VIE EN FETE ! , FETING


BELLE FETE (S.A.R.L.) - ZI LA CHEVALERIE, 50000 SAINT LO - France - SIREN 309073344


BELLE FETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- armes à feu, munitions et projectiles, explosifs feu d'artifices - jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].