Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELLE FETE (SARL)

Numéro de dépôt :
95604247
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE FETE domicilié(e) ZAC de la Chevalerie, 50000 SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 073 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLE FETE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604247.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2005.

BELLE FETE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE EN FETE ! , FETING , P'TIT CLOWN


BELLE FETE (SARL) - ZAC de la Chevalerie, 50000 SAINT LO - France - SIREN 309073344


BELLE FETE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].