Présentation de la marque BELLE EPOQUE L'HYGIENE ALIMENTAIRE AU QUOTIDIEN
Déposée le 8 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLE EPOQUE L'HYGIENE ALIMENTAIRE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLE EPOQUE domicilié(e) 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 949 112 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL BELLE EPOQUE domicilié(e) 45 Rue d'Alma - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
La marque BELLE EPOQUE L'HYGIENE ALIMENTAIRE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BELLE EPOQUE, SARL - 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 391949112
SARL BELLE EPOQUE - 45 Rue d'Alma - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
Inscription le 21 avril 1997 - Concession de licence n°236025 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 10 avril 1997 - Concession de licence n°235691 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 26 août 1996 - Concession de licence n°205243 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 26 août 1996 - Concession de licence n°205242 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 13 mai 1997 - Concession de licence n°236942 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 4 juin 1998 - Concession de licence n°255608 - Publication au BOPI 1998-06-04
Renouvellement sans limitation le 22 août 2003 n°2248232 - Publication au BOPI 2003-08-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 4 juin 1998 - Concession de licence n°255609 - Publication au BOPI 1998-06-04
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168003 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197366 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197359 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197358 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197357 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197365 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197360 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197363 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197361 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197362 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 12 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197364 - Publication au BOPI 1996-02-12
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2570103 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2013-09-09
Papier, carton et produits de ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papèteries ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces(condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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