BELLE DE ST CLAIRE
Présentation de la marque BELLE DE ST CLAIRE
Déposée le 31 mai 1988 par BELLE DE ST CLAIRE INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE ST CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE DE ST CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE ST CLAIRE est expirée depuis le 31 mai 2008.
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2116894 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261204 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208557 - Publication au BOPI 1996-11-05