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Marques déposées par monsieur BELLAVOIR Pascal
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FACTORIA DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORIA DESIGN
M. BELLAVOIR Pascal, agissant en nom et pour le compte de la société FACTORIA PM

Numéro de dépôt :
4009328
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/06/2023
FACTORIA DESIGN de BELLAVOIR Pascal

Présentation de la marque FACTORIA DESIGN

Déposée le 3 juin 2013 par monsieur BELLAVOIR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « FACTORIA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur BELLAVOIR Pascal domicilié(e) 4 impasse Vignolle, en cours de constitution - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BELLAVOIR domicilié(e) 5, rue Minatte - 44000 - NANTES - France.

La marque FACTORIA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORIA DESIGN est expirée depuis le 3 juin 2023.

BELLAVOIR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MY CHEMINÉE , ARTIS FACTORIA


M. BELLAVOIR Pascal, agissant en nom et pour le compte de la société FACTORIA PM - 4 impasse Vignolle, en cours de constitution - 44000 - NANTES - France


M. PASCAL BELLAVOIR - 5, rue Minatte - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; cheminées métalliques ; capuchons de cheminées (métalliques) ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; conduits métalliques de chauffage central, de cheminées, de ventilation ou d'aération ; crémaillères ; plaques métalliques pour cheminées.

Appareils de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; barbecues ; chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; foyers ; cendriers de foyers ; grilles de foyers ; chaudières à gaz ; hottes d'aération ; poêles (appareils de chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; inserts (appareils de chauffage).

Matériaux de construction non métalliques ; briques ; capuchons de cheminées (non métalliques) ; cheminées (non métalliques) ; manteaux de cheminées ; mitres de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; marbre ; vitres (verre de construction) ; vitres de cheminées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Etagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; Vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.