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Marques déposées par monsieur BELLAVOIR Pascal
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ARTIS FACTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS FACTORIA
M. BELLAVOIR Pascal, agissant en nom et pour le compte de la société FACTORIA PM

Numéro de dépôt :
4009327
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/06/2023
ARTIS FACTORIA de BELLAVOIR Pascal

Présentation de la marque ARTIS FACTORIA

Déposée le 3 juin 2013 par monsieur BELLAVOIR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ARTIS FACTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur BELLAVOIR Pascal domicilié(e) 4 impasse Vignolle, en cours de constitution - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BELLAVOIR domicilié(e) 5, rue Minatte - 44000 - NANTES - France.

La marque ARTIS FACTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS FACTORIA est expirée depuis le 3 juin 2023.

BELLAVOIR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FACTORIA DESIGN , MY CHEMINÉE


M. BELLAVOIR Pascal, agissant en nom et pour le compte de la société FACTORIA PM - 4 impasse Vignolle, en cours de constitution - 44000 - NANTES - France


M. PASCAL BELLAVOIR - 5, rue Minatte - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; Commodes ; coussins ; Etagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques.

Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.