Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITA
BELLAVOINE Pierre-Jean Marie Bernard (né le 10/09/62 à Neuilly sur Seine passeport français No94CL22434)

Numéro de dépôt :
3066985
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010

Présentation de la marque SECURITA

Déposée le 27 novembre 2000 par BELLAVOINE Pierre-Jean Marie Bernard (né le 10/09/62 à Neuilly sur Seine passeport français No94CL22434 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est BELLAVOINE Pierre-Jean Marie Bernard (né le 10/09/62 à Neuilly sur Seine passeport français No94CL22434), domicilié(e) 23 rue de Penthievre, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Jean BELLAVOINE - France.

La marque SECURITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITA est expirée depuis le 27 novembre 2010.


BELLAVOINE Pierre-Jean Marie Bernard (né le 10/09/62 à Neuilly sur Seine passeport français No94CL22434) - 23 rue de Penthievre, 75008 PARIS - France


Pierre-Jean BELLAVOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 3 septembre 2001 - Retrait partiel n°329609 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355853 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355852 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Agence de presse et d'information.