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Marques déposées par la société BELLAPLAST HOLDING AG
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SWISS - PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS - PACK
BELLAPLAST HOLDING AG, société régie par la législation suisse

Numéro de dépôt :
1470661
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1998

Présentation de la marque SWISS - PACK

Déposée le 10 juin 1988 par la société BELLAPLAST HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWISS - PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BELLAPLAST HOLDING AG domicilié(e) ayant son siège social Neugasse 10 à 6300 ZUG (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU. - France.

La marque SWISS - PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS - PACK est expirée depuis le 10 juin 1998.


BELLAPLAST HOLDING AG, société régie par la législation suisse - ayant son siège social Neugasse 10 à 6300 ZUG (Suisse). - Suisse


Cabinet MORELLE & BARDOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 3 mai 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°276854 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 28 septembre 1998 - Recours en restauration n°262705 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 2 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°261271 - Publication au BOPI 1998-09-02

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, et notamment conteneurs en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.