Marque expirée - Marque en non vigueur

Permaprint
BELLAPIX Société Anonyme ACREA

Numéro de dépôt :
3539391
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
Permaprint de BELLAPIX ACREA

Présentation de la marque Permaprint

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BELLAPIX ACREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Permaprint »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLAPIX ACREA domicilié(e) 12, quai Papacino,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 908 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rénald GIGLIONE BELLAPIX S.A. ACREA domicilié(e) 12, quai Papacino,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permaprint est expirée depuis le 26 novembre 2017.


BELLAPIX Société Anonyme ACREA - 12, quai Papacino,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 438908022


Monsieur Rénald GIGLIONE BELLAPIX S.A. ACREA - 12, quai Papacino,06300 NICE - 06300 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481303 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Logiciels de transmission de données d'images numériques et/ou numérisées par réseaux Internet et/ou Intranets permettant le stockage, le partage, la retouche, la mise en page, le tirage ou l'impression de ces fichiers. Logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données. Logiciels de transmission d'information par catalogue électronique sur réseau Internet. Logiciels de bases de données et de banque d'images. Logiciels d'échanges de données par réseaux d'ordinateurs et de communication par réseaux électroniques.

Produits de l'imprimerie (albums photo). Albums photo. Livre-photo. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Cartes. Cartes postales. Cartes photo. Calendriers. Affiches. Journaux. Prospectus. Tableaux. Brochures.

Produits d'impression. Impression numérique. Développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies sur tous supports ; photogravure ; traitement des films photographiques ; retouche et impression sur photographies.