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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLANNE NUEIL
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BELLANNE NUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLANNE NUEIL
BELLANNE NUEIL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3004050
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque BELLANNE NUEIL

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) BELLANNE NUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLANNE NUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLANNE NUEIL domicilié(e) NUEIL SUR ARGENT, 79250 NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM serge - France.

La marque BELLANNE NUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLANNE NUEIL est expirée depuis le 28 janvier 2010.


BELLANNE NUEIL Société anonyme - NUEIL SUR ARGENT, 79250 NUEIL LES AUBIERS - France


VANDER-HEYM serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Engrais. Graines et semences. Aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.