Déposée le 11 juillet 2008 par BELLANGER Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADN INNOCENCE »
Le déposant est BELLANGER Pierre domicilié(e) 15 rue de la Vallée Hudrée,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN INNOCENCE est expirée depuis le 11 juillet 2018.
BELLANGER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GERY LEGRAND
BELLANGER Pierre - 15 rue de la Vallée Hudrée,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Constitution et collecte de fonds à but caritatif.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général, cours par correspondance, prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias, organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours, organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films sur bandes vidéo, production d'oeuvres artistiques sur cassettes ou sur DVD, disques, compilation de disques, location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, montage de bandes vidéo, services d'enregistrement (filmage) des sons et des images, activités sportives et culturelles. Reportages photographiques ; services de reporter ; production d'émissions radiophoniques ou télévisées ; planification de réceptions.
Recherches biologiques ; recherches sur la génétique ; expertises techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyses chimiques, recherches techniques, recherches médicales.
Services juridiques ; services de contentieux ; recherches juridiques ; services d'arbitrage ; médiation ; gérance de droits d'auteur ; enquêtes sur personnes portées disparues ; investigations sur les antécédents de personnes ; recherches légales.
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