Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROBOSK Le bois dans l'ouvrage
Monsieur BELLANGER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3232032
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
EUROBOSK Le bois dans l\'ouvrage de BELLANGER Jean-Claude

Présentation de la marque EUROBOSK Le bois dans l'ouvrage

Déposée le 13 juin 2003 par monsieur BELLANGER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROBOSK Le bois dans l'ouvrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur BELLANGER Jean-Claude domicilié(e) 14 Rue Eugène Durand TOUR 37000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître M. LUCIANI domicilié(e) 130 Rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France.

La marque EUROBOSK Le bois dans l'ouvrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBOSK Le bois dans l'ouvrage est expirée depuis le 13 juin 2013.


Monsieur BELLANGER Jean-Claude - 14 Rue Eugène Durand TOUR 37000 - France


FIDAL Maître M. LUCIANI - 130 Rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381826 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Matériaux de construction en bois. Grumes de bois brut.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.