Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PERLES DE CAVIAR
Numéro de dépôt :
3138077
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PERLES DE CAVIAR
Déposée le 17 décembre 2001 par monsieur BELLANGER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES DE CAVIAR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLANGER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359093 - Publication au BOPI 2002-11-14
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04