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Marques déposées par BELLANGER Didier
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FRANCE DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DOUCEUR
BELLANGER Didier

Numéro de dépôt :
1296343
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
09/01/1995

Présentation de la marque FRANCE DOUCEUR

Déposée le 9 janvier 1985 par BELLANGER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « FRANCE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLANGER Didier domicilié(e) 24, quai CAVELIER de la SALLE, 76100 ROUEN. - France.

La marque FRANCE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DOUCEUR est expirée depuis le 9 janvier 1995.


BELLANGER Didier - 24, quai CAVELIER de la SALLE, 76100 ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Fils a usage textile.Vêtements, chaussures, chapelleries.Dentelles et broderies, rubans et lacets.Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.