Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRINE DE NERAC
Numéro de dépôt :
1537950
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
10/04/1999
Présentation de la marque TERRINE DE NERAC
Déposée le 10 avril 1989 par BELLANDI YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « TERRINE DE NERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRINE DE NERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINE DE NERAC est expirée depuis le 10 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50