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Marques déposées par la société BELLAND Jean-Claude
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DOMAINE DES BONS COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BONS COTEAUX
BELLAND Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97705916
Date de dépôt :
23/11/1997
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/11/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES BONS COTEAUX

Déposée le 23 novembre 1997 par la société BELLAND Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DES BONS COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la société BELLAND Jean-Claude domicilié(e) 45 Grande Rue, 21590 SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 922 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLAND JEAN CLAUDE - France.

La marque DOMAINE DES BONS COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BONS COTEAUX est expirée depuis le 23 novembre 2007.


BELLAND Jean-Claude - 45 Grande Rue, 21590 SANTENAY - France - SIREN 342922010


BELLAND JEAN CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie).