Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-BEBE
BELLAMY, SAS

Numéro de dépôt :
1711590
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque BIO-BEBE

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BIO-BEBE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLAMY domicilié(e) La pointe – LA CHAPELLE DU GENET - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 389 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLAMY, S.A.S. domicilié(e) La Pointe – LA CHAPELLE DU GENET BP 60040 - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-BEBE est expirée depuis le 22 novembre 2019.

BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes : BELSPORT , BEABY , Flexibel , bellamy , BICHOU , BELLAVENTURE , LES VALENTINES DE BELLAMY , BELLAMY


BELLAMY, SAS - La pointe – LA CHAPELLE DU GENET - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France - SIREN 432389799


BELLAMY, S.A.S. - La Pointe – LA CHAPELLE DU GENET BP 60040 - 49601 - BEAUPREAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156840 - Publication au BOPI 1999-10-28

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°336003 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336004 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421898 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Chaussures et articles chaussants en tous genres, habillement en général