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Marques déposées par la société étrangère BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A
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TABAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABAC
BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A., Société de droit Belge, Leeuwerikenlaan 68, B-1980 TERVUREN (Belgique)

Numéro de dépôt :
1291145
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque TABAC

Déposée le 29 novembre 1984 par la société étrangère BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A a également déposé les autres marques suivantes : TOBACCO , BELLAMYS


BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A., Société de droit Belge, Leeuwerikenlaan 68, B-1980 TERVUREN (Belgique) - Belgique


CABINET HARLE & PHELIP - France


Inscription - Transmission de propriété n°14441 - Publication au BOPI 1985-17

Boissons alcooliques.