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Marques déposées par BELLAIS MUSSY Laurence
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NO SPORT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO SPORT
BELLAIS MUSSY Laurence
DAL MOLIN Philippe

Numéro de dépôt :
3256484
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NO SPORT de BELLAIS MUSSY Laurence

Présentation de la marque NO SPORT

Déposée le 4 novembre 2003 par BELLAIS MUSSY Laurence et DAL MOLIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO SPORT »

Les déposants sont BELLAIS MUSSY Laurence domicilié(e) 33 rue de la haute maison,45750 Saint Pryvé Saint Mesmin - 45750 - France et DAL MOLIN Philippe domicilié(e) 48 rue de vaucouleurs,45100 Orléans - 45100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAL MOLIN Philippe domicilié(e) 48 rue de vaucouleurs,45100 Orléans - 45100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26


BELLAIS MUSSY Laurence - 33 rue de la haute maison,45750 Saint Pryvé Saint Mesmin - 45750 - France

DAL MOLIN Philippe - 48 rue de vaucouleurs,45100 Orléans - 45100 - France


DAL MOLIN Philippe - 48 rue de vaucouleurs,45100 Orléans - 45100 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393826 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture, gants, foulard, cravate, chaussettes, chaussons, sous vêtements. Dentelles et broderies, boutons, attaches ou fermetures pour vêtement. Cuir et imitation cuir, malle et valise, parapluie, portefeuille, porte monnaie, sac à main, à dos, à roulettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.