Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GODETS DU VIEUX TROYES"
Monsieur BELLAICHE Maurice

Numéro de dépôt :
1337953
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque "GODETS DU VIEUX TROYES"

Déposée le 1 février 1985 par monsieur BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "GODETS DU VIEUX TROYES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLAICHE Maurice domicilié(e) demeurant à 10300 SAINTE-SAVINE, 10, rue Raymond Poincaré. - France.

La marque "GODETS DU VIEUX TROYES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GODETS DU VIEUX TROYES" est expirée depuis le 1 février 1995.

BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVINIEN , LE CHEVAL DE TROYES , LE CHEVAL DE TROYES , LE SAVINIEN , "COEURS CHAMPENOIS"


Monsieur BELLAICHE Maurice - demeurant à 10300 SAINTE-SAVINE, 10, rue Raymond Poincaré. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Chocolat maison.