Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHANTOM
Numéro de dépôt :
1523314
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
17/03/1999
Présentation de la marque PHANTOM
Déposée le 17 mars 1989 par BELLAICHE JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PHANTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHANTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHANTOM est expirée depuis le 17 mars 1999.
BELLAICHE JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38