Déposée le 4 janvier 1990 par BELLAICHE Jean Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « O PHANTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BELLAICHE Jean Luc, domicilié(e) 7145 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDEDOUKHAN Philippe,6, Rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France.
La marque O PHANTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLAICHE Jean Luc - 7145 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDEDOUKHAN Philippe,6, Rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France
Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°199706 - Publication au BOPI 1996-04-01
Maillots de bain, vêtements, chaussures, chapellerie;articles de plage, de plongée sous marine, de mode à savoir;valise, sacs, parapluies, ombrelles, parasols, serviettes, sorties de bain, shorts, pantalons, bermudas, casquettes, visières;lunettes, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, bouées; tissu, produits textiles et cuir et imitation cuir
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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