Déposée le 16 mai 1990 par BELLAICHE Jean-Luc et DOUKHAN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « HB MARINA. B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BELLAICHE Jean-Luc, domicilié(e) 7145 route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France et , DOUKHAN Philippe, domicilié(e) 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLAICHE Jean-Luc, DOUKHAN Philippe - France.
La marque HB MARINA. B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLAICHE Jean-Luc - 7145 route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France
DOUKHAN Philippe - 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France
BELLAICHE Jean-Luc, DOUKHAN Philippe - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09
Maillots de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de plongée sous marine, vêtements de sport, produits textiles, cuir et imitation du cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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