Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GHOSTY
BELLAICHE Jean-Luc
DOUKHAN Philippe

Numéro de dépôt :
1758486
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/05/2000
GHOSTY de BELLAICHE Jean-Luc

Présentation de la marque GHOSTY

Déposée le 16 mai 1990 par BELLAICHE Jean-Luc et DOUKHAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « GHOSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BELLAICHE Jean-Luc, domicilié(e) 7145 route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France et , DOUKHAN Philippe, domicilié(e) 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLAICHE Jean-Luc, DOUKHAN Philippe - France.

La marque GHOSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHOSTY est expirée depuis le 16 mai 2000.

BELLAICHE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : BAKKARIS , REQUIN BLEU , BACK STAGE , O PHANTOM , M.J. FOR MEN , MISS JANE , PHANTOM , MARINA B. , GHOSTY , HB MARINA. B.


BELLAICHE Jean-Luc - 7145 route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France

DOUKHAN Philippe - 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France


BELLAICHE Jean-Luc, DOUKHAN Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Maillots de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de plongée sous marine, vêtements de sport, produits textiles, cuir et imitation du cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.