Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COCAINE & Caviar C&C
M. bellahbib mohamed
Numéro de dépôt :
4031617
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque COCAINE & Caviar C&C
Déposée le 11 septembre 2013 par monsieur bellahbib mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COCAINE & Caviar C&C »
Le déposant est monsieur bellahbib mohamed domicilié(e) 4 rue de la bassee - 95400 - ARNOUVILLE LES GONESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bellahbib mohamed domicilié(e) 4 rue de la bassee - 95400 - ARNOUVILLE LES GONESSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. bellahbib mohamed - 4 rue de la bassee - 95400 - ARNOUVILLE LES GONESSE - France
M. bellahbib mohamed - 4 rue de la bassee - 95400 - ARNOUVILLE LES GONESSE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626276 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 4 novembre 2014 - Rejet total n°634753 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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