Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECT'CASSE
BELLAGAMBA Eric

Numéro de dépôt :
1711466
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2001

Présentation de la marque SELECT'CASSE

Déposée le 14 mars 1991 par BELLAGAMBA Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECT'CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLAGAMBA Eric, domicilié(e) 22 Bd du Général de Gaulle, 06340 LA TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA Jacques - France.

La marque SELECT'CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELLAGAMBA Eric a également déposé les autres marques suivantes : MERCANTOUR AUTOMOBILES , EUROPE POIDS LOURDS


BELLAGAMBA Eric - 22 Bd du Général de Gaulle, 06340 LA TRINITE - France


MARIA Jacques - France


Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197884 - Publication au BOPI 1996-02-20

Pièces détachées automobiles franÇaises et étrangères à l'exception des systèmes d'éclairage des systèmes électriques, des baches des serrures métalliques et non métalliques. Véhicules automobiles