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Marques déposées par BELLAC AGNEAU (SICA-SA
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Bellac Agneau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bellac Agneau
BELLAC AGNEAU (SICA-SA)

Numéro de dépôt :
99771297
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque Bellac Agneau

Déposée le 22 janvier 1999 par BELLAC AGNEAU (SICA-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bellac Agneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est BELLAC AGNEAU (SICA-SA), domicilié(e) Z.A. de St Ouen sur Gartempe, 87300 PEYRAT DE BELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUX Didier BELLAC AGNEAU - France.

La marque Bellac Agneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellac Agneau est expirée depuis le 22 janvier 2009.


BELLAC AGNEAU (SICA-SA) - Z.A. de St Ouen sur Gartempe, 87300 PEYRAT DE BELLAC - France


POUX Didier BELLAC AGNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Viande Animaux vivants Peaux d'animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.