architecture de système numérique
Présentation de la marque architecture de système numérique
Déposée le 20 janvier 2016 par monsieur Bellabes Samir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « architecture de système numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque architecture de système numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque architecture de système numérique arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
Bellabes Samir a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52