Déposée le 20 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BELLA VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLA VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLA VISION domicilié(e) 3 avenue des 27 martyrs, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 859 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque BELLA VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA VISION est expirée depuis le 20 mars 2005.
BELLA VISION (société anonyme) - 3 avenue des 27 martyrs, 78400 CHATOU - France - SIREN 388859340
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Films, disques, vidéo cassettes, vidéo disques, bandes magnétiques enregistrées, cassettes. Services de communication par terminaux d'ordinateurs et/ou services de communication radiophonique et/ou services de communication téléphonique et/ou service de télécommunication, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques. Education et divertissements, création, production, diffusion et location de films, d'enregistrements phonographiques et tous moyens audiovisuels, représentation et diffusion de tous spectacles, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements, édition de livres et revues
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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