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Marques déposées par la société étrangère BELLA ITALIA RESTAURANTS LIMITED
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BELLA PASTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLA PASTA
BELLA ITALIA RESTAURANTS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95601511
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque BELLA PASTA

Déposée le 18 décembre 1995 par la société étrangère BELLA ITALIA RESTAURANTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société étrangère BELLA ITALIA RESTAURANTS LIMITED domicilié(e) 163 Eversholt Street, 1st Floor, LONDRES, NW1 1BU - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLA PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLA PASTA arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


BELLA ITALIA RESTAURANTS LIMITED, Société de droit britannique - 163 Eversholt Street, 1st Floor, LONDRES, NW1 1BU - Royaume-Uni


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299854 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 16 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656622 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-16

Inscription le 16 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656623 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-16

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604360 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Pizzas et leurs ingrédients; pain; pâtes; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de pizzas et leurs ingrédients, de pain, de desserts et de confiseries; desserts; confiseries; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat.Service de livraison à domicile dans le domaine de la restauration.Cafés-restaurants; cafétérias; bars; libres-services (restaurants); restaurants à service rapide (snack-bars); restauration (repas); service de traiteur et de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.